Par la voix de Saloua El Aazzouzi, le groupe Le Puy-en-Commun a formulé plusieurs propositions visant à renforcer la participation citoyenne et les droits de l’opposition.
L’élue a notamment demandé une augmentation du nombre de conseils municipaux, avec moins de délibérations à chaque séance afin de permettre des débats « plus approfondis ».
Elle a également plaidé pour une meilleure accessibilité des séances au public.
Selon elle, les conditions actuelles ne permettent pas toujours aux habitants de suivre correctement les débats. Le groupe propose ainsi de réfléchir à l’organisation des conseils municipaux dans une salle communale plus vaste, comme la salle Jeanne-d’Arc, ou, à défaut, d’améliorer les conditions d’accueil du public.
Retransmission vidéo et « quart d’heure citoyen »
Le groupe d’opposition a également demandé le retour de la retransmission vidéo des conseils municipaux, mise en place durant la période du Covid-19. Pour Saloua El Aazzouzi, cette diffusion permettrait de « répondre à une exigence démocratique », de rendre l’action municipale plus accessible et de rapprocher les citoyens de leurs institutions locales.
Autre proposition : l’instauration d’un « quart d’heure citoyen » en début ou en fin de séance, permettant aux habitants ou aux associations de s’adresser directement aux élus. « Entre deux élections, il est également important que les citoyennes et les citoyens puissent faire entendre leur voix », a défendu l’élue.
Le groupe a enfin demandé un renforcement de l’espace d’expression accordé aux groupes minoritaires dans les supports de communication municipaux.
Michel Chapuis ferme la porte
Face à ces demandes, le maire Michel Chapuis a indiqué qu’il n’entendait pas modifier l’organisation actuelle. Concernant la fréquence des réunions, il a rappelé que la municipalité resterait sur « un conseil municipal par trimestre ».
Sur la question d’une éventuelle retransmission vidéo, le maire a expliqué que la réflexion avait déjà été menée lors du précédent mandat. « On y avait réfléchi. On avait même regardé si cela passait budgétairement. En conclusion, on a estimé que ce n’était pas intéressant », a-t-il répondu.
Quant à l’idée d’un quart d’heure citoyen, sa réponse a été encore plus directe : « Un conseil municipal, ce n’est pas le bistrot du quartier. »
Pour Michel Chapuis, le conseil municipal n’a pas vocation à devenir un lieu de débat direct avec la population. « Ce n’est pas une réunion de quartier », a-t-il insisté, défendant le caractère « solennel » de l’assemblée municipale.
« Respecter les 2 033 personnes qui ont voté pour notre groupe »
Le débat s’est également déplacé sur la place de l’opposition au sein de l’assemblée. Après avoir rappelé que la majorité municipale disposait de la légitimité issue des urnes pour fixer les règles de fonctionnement, Michel Chapuis a déclaré : « Vous êtes des élus de la minorité. Vous ne pouvez pas imposer vos décisions à la majorité. »
Saloua El Aazzouzi a répondu en invoquant le respect du pluralisme politique. « Nous sommes là parce que des habitants ont choisi notre liste. Il ne s’agit pas de cracher sur les 2 033 personnes qui ont voté pour notre groupe », a-t-elle fait valoir.
Naziha Bouachmir dénonce des « entraves au droit d’expression »
De son côté, l’élue Naziha Bouachmir a également contesté plusieurs dispositions du règlement intérieur. Elle a notamment demandé que les questions orales puissent être déposées un jour franc avant le conseil municipal plutôt que deux, estimant que cette contrainte limitait inutilement l’exercice du droit d’interpellation des élus.
L’élue a également demandé la suppression de plusieurs passages permettant au maire de retirer la parole à un conseiller dont l’intervention serait jugée « dilatoire » ou « hors sujet », considérant ces formulations trop subjectives. « J’aimerais bien pouvoir m’exprimer, j’ai été élue pour ça », a-t-elle déclaré.
Elle a également plaidé pour l’inscription dans le règlement intérieur de dispositifs permettant davantage de participation citoyenne, notamment sous la forme de référendums locaux.
Michel Chapuis a rejeté l’ensemble de ces propositions, rappelant que le maire disposait du pouvoir de police de l’assemblée. « C’est moi qui distribue la parole, qui la donne et qui peux la retirer », a-t-il affirmé.
Laurent Johanny salue l’évolution des commissions
En fin de débat, Laurent Johanny a apporté son soutien à plusieurs remarques formulées par l’opposition tout en soulignant une évolution qu’il juge positive dans le fonctionnement des commissions de l’agglomération. Selon lui, les échanges y sont désormais plus ouverts et permettent davantage de discussions transversales entre élus et services.
L’élu a exprimé le souhait que les commissions municipales du Puy-en-Velay puissent s’inspirer de cette méthode de travail afin de favoriser le dialogue et le partage d’informations entre majorité et opposition.
Le règlement intérieur a finalement été adopté sans modification.