Une opération de prévention et de lutte contre la fraude a eu lieu le mardi 25 novembre aux alentours du Centre Hospitalier Emile Roux. L’opération était organisée dans le cadre du CODAF 43, instance coordonnée par le Préfet et le Procureur de la République.
La CPAM (Caisse Primaire d’Assurance Maladie) était chef de file de l’opération, qui a nécessité une étroite coopération différents partenaires : la police, l’ARS, l’URSSAF, la DGCCRF, et l’Inspection du Travail.
Les véhicules contrôlés étaient des ambulances, des VSL (Véhicules Sanitaires Légers), et des taxis transportant des patients. Les contrôles portaient sur la prescription du transport par un médecin justifiant la prise en charge financière par l’Assurance Maladie, la déclaration et diplômes de l’équipage, la déclaration du véhicule, la cohérence des déclarations fiscales et sociales, les tarifs appliqués par les taxis, la déclaration du personnel, la présence des papiers obligatoires dans le véhicule…
Les inspecteurs de l’ARS ont réalisé un contrôle approfondi des équipements présents dans les ambulances. Des tests salivaires ont été réalisés par les forces de police pour détecter la consommation de drogue. Au total, 26 véhicules ont été contrôles sur deux sites différents.
Si peu d’anomalies ont été constatées directement lors des contrôles, les différents partenaires ont identifié la nécessité de réaliser des investigations complémentaires pour clarifier certaines situations. Les dépenses de transport de malades prises en charge par la Sécurité Sociale sont en augmentation constante depuis 2022 au niveau national, ce qui renforce les enjeux à réaliser ce type de contrôles.
En Haute-Loire, ces dépenses avaient augmenté de près de 2 millions d’euros entre 2023 et 2024.