Un ancien bijoutier, devenu acupuncteur, exerce-t-il illégalement la médecine? C'est la question - épineuse - sur laquelle s'est penché le tribunal correctionnel du Puy mardi 21 novembre.
73 000€ de consultations non-déclarés
Face aux magistrats, l'homme d'une soixantaine d'années campe sur la défensive. Certes, il reconnaît un travail dissimulé : 73000€ de consultations, cachés au services fiscaux entre 2013 et 2016. "Au début j'ai pris en charge quelques voisins. Et puis il y a eu un effet boule de neige, et je n'ai plus pensé à déclarer", confie le retraité, qui s'estime "très mauvais gestionnaire".
Mais sur ses compétences, le praticien se veut irréprochable. "J'ai passé un diplôme dans une école de médecine chinoise à Lyon, auprès d'un professeur très réputé".
Et c'est précisement ce qui gêne le président du tribunal, André-Frédéric Delay. "Dans vos brochures publicitaires, vous vous présentez comme médecin traditionnel chinois, et prétendez pratiquer des soins énergétiques. Ça n'évoque pas la médecine tout ça?"
Sourcils froncés, l'acupuncteur se crispe et assure ne pas comprendre. Le juge s'agace. "Si vous ne comprenez pas le français, peut-être parlez-vous couramment le chinois?"
"Dans médecine chinoise, il y a médecine"
Les aiguilles du prévenu irritent aussi Marie Moschetti. Pour épingler le Coubonnais, la substitut du procureur décoche une jurisprudence de la Cour de Cassation. En 2010, la juridiction suprême déclarait que "la pratique habituelle de l'acupuncture, tant à raison du diagnostic qu'elle implique que des moyens qu'elle utilise et des réactions organiques qu'elle est susceptible d'entraîner, constitue un acte médical dont la pratique est réservée aux docteurs en médecine". Et la magistrate d'enfoncer le clou : "Dans médecine chinoise, il y a médecine. On ne parle pas de macramé ou de tennis de table. Il ne faut pas jouer sur les mots".
"Il n'a jamais prétendu exercer la médecine française"
Une épine dans le pied du prévenu, que son avocat, Me Christian Bellut, veut aussitôt retirer. "En France, de nombreuses personnes qualifiées de rebouteux, ou barreurs de feu, pratiquent leur activité. Les poursuit-on pour autant? Dans les faits, beaucoup de praticiens proposent une médecine douce comme mon client. Et une chose est claire : il n'a jamais prétendu exercer la médecine française."
Alors que l'audience prend fin, le Coubonnais se dit "assommé" par ce qu'il vient d'entendre. "Mon but était juste de soulager mes contemporains", assure-t-il. Il souhaite poursuivre son activité - déclarée cette fois - pour "aider des personnes atteintes de pathologies lourdes". Le tribunal en décidera mardi 28 novembre dans un délibéré. S'ils suivent les réquisitions du parquet, les juges condamneront l'acupuncteur à 10 mois de prison avec sursis. Une "épée de Damoclès" plus impressionnante que des aiguilles, auxquelles le Coubonnais pourrait ne plus jamais toucher.
Clément L'hôte
