Du jus de fumier dans un ruisseau de Chaspuzac

L’association Bien Vivre à Chaspuzac a constaté, depuis lundi 27 mai, un état « anormal » du ruisseau de Mauriac. « Il est parsemé de galettes épaisses et molles, qui dégagent une étrange odeur de putréfaction, explique l’un de ses membres. Ça ressemble en fait beaucoup à cette matière qui se trouvait dans le Say lors de la pollution organique il y a trois ans ».

Du jus d’ensilage qui infuse dans le cours d’eau

Inquiets pour son environnement, les adhérents de l’association mènent eux-mêmes l’enquête. En remontant le ruisseau, ils s’aperçoivent que du jus de fumier et d’ensilage s’écoule dans le mince cours d’eau, parsemant sa surface d’amas gluants et nauséabonds. Ces rejets s’avèrent provenir alors de la ferme des Embruns, située à quelques mètres du ruisseau.

« Des pollutions qui n’existaient pas ! »

Sur des photos partagées par l’association, on distingue le patron de l’Eurl des Embruns s’affairer à ôter, à grand coup d’huile de coude, la matière suspecte présente dans le ruisseau.

Interrogé sur la question, Michel Joubert, maire de la commune, apparaît indigné par l’attitude de l’association. « Cette association alerte sur tout et n’importe quoi ! Elle a fait déplacer deux fois quatre véhicules de pompiers et quatorze agents de l’OFB (Office français de la biodiversité) pour des pollutions qui n’existaient pas ! »

« Des extraits d’ensilage ont débordé pour atteindre le ruisseau »

Michel Joubert admet que la matière visqueuse repérée est issue de la ferme des Embruns. « Mais c’est une exception à cause de la pluie, assure-t-il. L’agriculteur devait être en train d’ensiler. Avec les averses qui n’ont cessé depuis des jours, des extraits d’ensilage ont débordé pour atteindre le ruisseau. Mais c’est tout. Cela n’a rien à voir avec une pollution ».

Selon la législation, les jus doivent être en totalité dirigés vers une fosse de stockage

Si les pluies abondantes ont assurément joué un rôle malencontreux, il reste néanmoins obligatoire pour les exploitations agricoles d’être équipées convenablement. Selon la législation, les jus doivent être en totalité dirigés vers une fosse de stockage. « Le déversement direct des effluents d'exploitations agricoles dans les eaux superficielles, souterraines ou les eaux de la mer est interdit », comme le cadre l’article R211-48 du Code de l’environnement.

Le contrôle d’une pollution sur un milieu superficiel, est le plus souvent réalisé par les agents de l’Agence Française de la Biodiversité ou par la gendarmerie. La pollution peut relever d’un contravention de 5ème classe (article R.216-6) ou d’un délit (article L.216-6)

L’OFB démontre une irrégularité

L’autre point de crispation mis à jour par l’association Bien Vivre à Chaspuzac concerne l’emplacement même de la ferme. D’après une enquête de l’OFB qui remonte au mois d’avril 2023, un rapport de non-conformité a été adressé à Michel Joubert. Elle évoque « le dépôt de fumier avec écoulement des jus à proximité d'un cours d'eau sur la commune de Chaspuzac, à Mauriac, par l'EARL des Embruns ».

Sur le document, il est écrit : « Le Règlement Sanitaire Départemental (RSD) impose une distance minimal de 35 mètres entre un cours d’eau et un lieu de stockage de fumier et nous mesurons une distance de 20 mètres entre la dalle de stockage et la sortie du ruisseau à l’air libre ».

Des distances qui ne seraient pas dans les clous

L’enquête rapporte aussi : « Le RSD interdit tout dépôt de fumier sur ou à proximité immédiate de routes et impose également une distance de 50 m entre le dépôt de fumier et les habitations. En conséquence, le stockage constaté présente une infraction au regard du Règlement Sanitaire Départemental (RSD) et doit être déplacé aux distances réglementaires ».

Et complète en terminant ainsi : « L’EARL des Embruns est une installation soumise à déclaration et que le stockage de ce tas de fumier ne respecte pas l’arrêté préfectoral du 27 septembre 1996 qui impose certaines distances réglementaires du RSD (35 m des points d’eau) et des distances plus restrictives (100 m des habitations) ».

Une plainte à l’horizon

Michel Joubert affirme que l’exploitation agricole est en totale conformité. « La ferme n’est pas trop proche du ruisseau ! Si elle a obtenu son permis de construire, c’est bien qu’elle respectait la législation en détail ».

Il ajoute : « Je tiens à préciser que ce n’est pas un ruisseau qui se trouve à côté de la ferme, mais un fossé qui longe la route. Le ruisseau de Mauriac se trouve à plus de cinquante mètres en contrebas ».

En guise de conclusion, l’association Bien Vivre à Chaspuzac partage sa volonté de porter plainte « avec d’autres partenaires tels que la Fédération de pêche, SOS Loire vivante et France Nature Environnement ».