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CFE : « Nous avons tous fait preuve de maladresse »
La très (très) malvenue taxe professionnelle est revenue sur la table du Conseil communautaire de l’Agglo, jeudi 12 décembre. Dans un contexte de forte tension éprouvée par nombre de commerçants du bassin ponot, le Président de la collectivité, Michel Chapuis, a reconnu des écueils sur le sujet.
Si les bruits couraient que les commerçants et artisans de l’Agglo allaient investir la salle Jeanne d’Arc lors du Conseil de la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay de ce jeudi 12 décembre, il n’en fut rien.
« Se prendre de telles augmentations aussi brutales, c’est nous flinguer ! »
Il n’empêche que la colère reste très présente, une rancœur que partagent certains sous le couvert de l’anonymat tant le sujet apparaît sensible. « Nous sommes extrêmement remontés, bien plus que ne le semblent penser les élus ! Se prendre de telles augmentations aussi brutales, c’est nous flinguer ! »
Ils ajoutent : « Et le comble, c’est que nous n’avons même pas été averti par l’Agglo. Certains d’entre avons appris ça par le biais des médias ! »
« Cette décision a été pensée dans le cadre d’une justice fiscale »
Pour résumer, la CFE est la cotisation foncière des entreprises. « C’est l’équivalent de la taxe d’habitation des particuliers », est-il indiqué sur un document partagé par l’Agglo. D’après la présidence de la collectivité, la CFE n’était pas équitable. Certaines entreprises affichant un chiffre d'affaires important payaient moins que des entreprises bien plus modestes.
Pour rectifier le tir, « les élus ont décidé à l’unanimité de procéder à une harmonisation de la CFE lors du Conseil du 13 avril 2023 », explique Michel Chapuis. « Cette décision a été pensée dans le cadre d’une justice fiscale », assure le Président.
« On passe en moyenne de 500 à 2000€ »
Problème… Les commerçants/artisans ont vu leur cotisation augmenté de 300 % et plus. Thierry Grimaldi, Président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment, témoignait dans un précédent article : « C'est multiplié par quatre pour les artisans et ça touche les petites structures. On passe en moyenne de 500 à 2000€. Tout le monde a été surpris. On a fait un tableau Excel avec les montants de 2023 et 204 de nos adhérents. On le tient à la disposition des élus. »
« Nous avons voté à l’unanimité. Nous avons tous fait preuve de maladresse »
Est-ce pour déminer un peu le terrain et s’épargner une action éventuelle de la part des professionnels que Michel Chapuis a tenu à témoigner à la presse : « C’est vrai que l’augmentation a été très forte et il faut reconnaître que c’est compliqué pour les gens concernés. Nous avons voté à l’unanimité. Nous avons tous fait preuve de maladresse ».
« À présent, des petites entreprises se retrouvent totalement dans la mouise »
Laurent Johanny, élu de l’opposition a fait remarquer que « les arguments énoncés en avril 2023 étaient faux, notamment ceux qui prônaient une justice fiscale ! »
Il ajoute : « Mr Roland Lonjon (élu en charge du dossier, Ndlr), je sais que vous êtes compétent en la matière, mais pourtant les conséquences sont là. Tout a été mal calibré à la base ! À présent, des petites entreprises se retrouvent totalement dans la mouise ».
Michel Chapuis de rétorquer : « Le vote a été fait à l’unanimité, Mr Johanny. Nous nous sommes inspirés des Communautés de communes voisines et dans d’autres départements. Encore une fois, je reconnais que l’augmentation a été trop forte et trop vite. On est tous responsable. Nous avons mal géré, c’est vrai ».
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1 commentaire
Reconnaître ses erreurs c'est déjà bien peut-être faut-il aller un peu plus loin en acceptant un paiement en plusieurs fois ou un dégrèvement partiel pour cette année au moins, il y a bien une solution sans doute pour éviter de mettre nos artisans commerçants et entreprises dans la misére en cette fin d'année